UpToTen.com > Les restrictions légales et les conditions d'utilisation applicables à ce site

> Services divers proposés, Informations pratiques, Avertissement, Conditions générales, Divers



A LIRE ATTENTIVEMENT AVANT L'UTILISATION DE CE SITE

Introduction

Ce site UpToTen.com se divise en deux parties bien distinctes : « UpToTen Enfants » et « UpToTen Parents ».

« UpToTen Enfants » est spécialement créé pour les enfants de 0 à 10 ans sur le World Wide Web par UpToTen. Un soin tout particulier a été apporté à la création de nos rubriques afin que les enfants puissent se divertir, apprendre, jouer, écouter de la musique, lire des histoires et communiquer.

UpToTen encourage les enfants, ainsi que leurs parents (ou tuteurs), à explorer l'ensemble d’ « UpToTen Enfants »afin d'y découvrir ses richesses.

UpToTen s'engage à offrir un site web amusant, divertissant et protégé aux visiteurs de tout âge. Nous prenons par conséquent les mesures nécessaires pour instaurer une politique de confidentialité et démontrons au quotidien notre détermination à protéger vos informations personnelles. UpToTen encourage les enfants, ainsi que leurs parents (ou tuteurs), à se tenir informés de leurs droits quant à leur vie privée et à la collecte d'informations personnelles sur eux et leur(s) enfant(s).

Ainsi toutes informations personnelles devront être données par la personne habilitée pour ce faire par le biais de son « Compte Utilisateur UpToTen ». Nous vous invitons à lire attentivement notre politique en matière de protection des données personnelles :

http://www.uptoten.com/indexAccount.phtml?LanguageDir=fr&SectionVar=legal&

« UpToTen Parents » est spécialement crée pour les personnes responsables des enfants de 0 à 10 ans qui utilisent UpToTen Enfants (parents, grands-parents, enseignants, tuteurs…)

Services proposés par le site

UpToTen Parents :

Cliquez ici pour une liste complète des services pour les parents, grands-parents, enseignants :

http://www.uptoten.com/parents.phtml?LanguageDir=fr

UpToTen Enfants :

Cliquez ici pour une liste complète des services disponibles pour vos enfants :

http://www.uptoten.com/home.phtml?PageID=2204&

Avertissement sur l'Épilepsie

Certaines personnes sont susceptibles de faire des crises d'épilepsie ou d'avoir des pertes de conscience à la vue de certains types de lumières clignotantes ou d'éléments fréquents dans notre environnement quotidien.

Ces personnes s'exposent à des crises lorsqu'elles regardent certaines images télévisées ou qu'elles jouent à certains jeux vidéo. Ces phénomènes peuvent apparaître alors même que le sujet n'a pas d'antécédent médical ou n'a jamais été confronté à une crise d'épilepsie. Si vous-même ou un membre de votre famille avez déjà présenté des symptômes liés à l'épilepsie (crise ou perte de conscience) en présence de stimulations lumineuses veuillez consulter votre médecin avant toute utilisation.

UpToTen conseille vivement aux parents d'être attentifs à leurs enfants quand ils jouent avec des jeux vidéo on-line ou off-line.

Si vous-même ou votre enfant présentez les symptômes suivants : vertiges, trouble de la vision, contraction des yeux ou des muscles, perte de conscience, trouble de l'orientation, mouvements involontaires ou convulsion, veuillez immédiatement cesser de jouer et consultez votre médecin

Précaution à prendre : Ne vous tenez pas trop près de l'écran. Éviter de jouer si vous êtes fatigués ou si vous manquez de sommeil. Assurez-vous que vous jouez dans une pièce bien éclairée. En cours d'utilisation, faites des pauses de dix à quinze minutes toutes les heures.

Informations pratiques
> Navigateurs
> Cookies et Log Data
> Liens - Hypertext
> Mises à jour


Soucieuse de vous informer le plus précisément possible et afin de vous aider à comprendre mieux le fonctionnement du Cyber espace, UpToTen vous invite à prendre connaissance des éléments suivants :

Navigateurs

Pour explorer notre site, il est préférable d'utiliser la version 4.0 de Netscape, la version 4.0 de Microsoft Internet Explorer ou des navigateurs plus évolués.

Cookies et Log Data

Les "Cookies" sont des fichiers d'informations que votre navigateur place sur votre ordinateur lors de votre visite d'une page Web.

Les " Log Data " sont des informations impersonnelles collectées par le serveur qui héberge ce site. Il informe UpToTen sur le nombre de visites, les pages visitées et le temps de consultation, le navigateur utilisé, le pays, l'historique des visites. Ces données sont sécurisées et seulement accessibles à UpToTen.

Liens - Hypertext

Des liens " hypertext " existent sur ce site et permettent de vous rendre directement sur des pages au sein du même site ou bien sur des sites gérés par UpToTen, sur des sites de nos partenaires commerciaux ou non, et enfin sur des sites utiles aux fins d'utiliser au mieux le site par le biais de leurs logiciels.

Il est expressément convenu que UpToTen ne pourra, en aucun cas, voir sa responsabilité engagée au regard du contenu des sites en dehors des siens. Nous vous assurons de notre diligence à vérifier tous ces sites mais les changements sont, bien évidement, hors de notre contrôle.

Mises à jours

UpToTen se réserve le droit de changer, modifier et mettre à jour l'ensemble du site à n'importe quel moment et selon son entière discrétion.


Conditions Générales

> Sécurité
>
Acceptation des conditions exposées
> Restrictions à l'utilisation du site et de ses composants
> Compétence
> Résiliation
> Limitation de garantie
> Décharge

SÉCURITÉ

Seuls sont autorisés à avoir accès à vos renseignements les employés ou des tiers qui en ont besoin pour mener à bien l'exercice de leurs fonctions ou assurer le traitement des entrées ou des informations. En vertu des contrats de travail, tous les renseignements obtenus au cours d'activités entreprises sous la direction de UpToTen ou faites au nom de UpToTen sont considérés comme confidentiels.

ACCEPTATION DES CONDITIONS EXPOSÉES

En utilisant ce site, les visiteurs reconnaissent les conditions d'utilisation et la politique de protection des données personnelles de UpToTen et y consentent. Si vous ne consentez pas à cette politique, veuillez vous abstenir d'utiliser notre site. En continuant à utiliser le site de UpToTen, qui plus est après l'affichage des conditions énoncées ici, vous admettez implicitement que vous acceptez ces conditions sans réserves, ni limites.

Toutes les questions peuvent être adressées par voie électronique à :

Nous contacter

et/ou par la poste à l'adresse suivante :

UpToTen - Astor Court, Port Louis, Île Maurice

UpToTen se réserve expressément le droit, à tout moment, de modifier ou d'actualiser sa politique de confidentialité.

RESTRICTIONS A L'UTILISATION DU SITE ET DE SES COMPOSANTS

Toutes les marques de commerce, les droits de reproduction et les droits d'auteur des productions de UpToTen et utilisées sur ce site web sont la propriété de UpToTen et leurs titulaires respectifs expressément mentionnés. Tous les droits sont réservés par UpToTen et/ou diverses autres sociétés et toute autre partie pouvant être propriétaire des personnages illustrés. Tous les titulaires de droits d'auteur dont le matériel protégé figure sur ce site en ont été informés et ont donné leur consentement. Lorsque vous obtenez de l'information et des œuvres protégées sur ce site, vous vous engagez à respecter les conditions dans les présentes en vertu de la loi sur les droits du copyright, les droits d'auteur, les droits de reproduction et les marques de commerce.

Si vous n'êtes pas d'accord avec les modalités d'utilisation décrites ici, VEUILLEZ NE PAS UTILISER CE SITE WEB.

UpToTen exploite ce site et en est propriétaire. L'usager peut télécharger une (1) copie du matériel disponible sur ce site sur un seul ordinateur pour un usage personnel et à but non lucratif (non-commercial), en autant qu'il se conforme à tous les droits d'auteur, de reproduction, de marques de commerce et autres propriétés intellectuelles, et en particulier qu'il conserve intactes les mentions obligatoires telles que les copyrights et autres mentions de propriété intellectuelle. Aucune partie du matériel sur ce site ne peut être copiée, reproduite, republiée, téléchargée, affichée, transférée, transcrite, transmise ou stockée par tout système d'extraction ou distribuée de quelque façon que se soit à toute autre fin. Toute modification apportée au matériel du site constitue une violation de ces droits. L'utilisation non-autorisée de ce matériel peut entraîner une pénalité imposée en vertu des lois applicables.

Dans le cadre de l'application de ce contrat, il vous est strictement interdit d'utiliser ces documents, œuvres et matériels artistiques sur un autre site Web ou dans un environnement informatique en réseau sans l'accord préalable de UpToTen.

Si vous décidez de procéder au téléchargement à partir du site d'un logiciel ou autre œuvre (musicale, CD-ROM, Base de données, fonds d'écran, économiseurs d'écran ….), y compris les fichiers, les images,  animés ou non, qui y sont intégrées ou qui sont créées par lui, ainsi que les données qui l'accompagnent (tous ces éléments étant collectivement dénommés sous l'appellation de "Logiciel") vous sont concédés par UpToTen, sous certaines conditions. UpToTen ne vous cède pas un droit de propriété sur le Logiciel. Vous détenez le support sur lequel le Logiciel est enregistré, mais UpToTen en garde la propriété pleine et entière ainsi que des droits de propriété intellectuelle y afférent. Il vous est interdit de redistribuer, vendre, décompiler, démonter, désassembler ou réduire le logiciel, de quelque manière que ce soit, sous une forme exploitable.

COMPÉTENCE

Ce site est contrôlé et géré par UpToTen à partir de ses bureaux de l'Île Maurice (MAURITIUS). UpToTen ne garantit pas que les informations, œuvres et matériaux artistiques du site sont appropriés ou disponibles pour une utilisation dans d'autres régions du monde. Ceux qui choisissent d'accéder au site à partir d'autres régions le font de leur propre initiative et sont, le cas échéant, responsables du respect de la législation locale applicable.

RÉSILIATION

Ce contrat d'utilisation restera en vigueur jusqu'à sa résiliation par l'une ou l'autre des parties contractantes.

Vous pouvez résilier ce contrat à tout moment en détruisant tous les documents obtenus à partir d'un ou plusieurs sites UpToTen, toute la documentation correspondante, toutes les copies et installations obtenues selon les clauses de ce contrat ou autrement. Ce contrat se terminera immédiatement sans préavis de UpToTen et à sa seule discrétion, si vous échouez à vous conformer à une clause ou disposition de ce contrat.

Au moment de la résiliation, vous devrez détruire tous les documents obtenus à partir de ce site ou d'un ou plusieurs autres sites de UpToTen, ainsi que toutes les copies, que les informations aient été obtenues ou non selon les clauses de ce contrat.

LIMITATION DE GARANTIE

En aucune circonstance, y compris, sans que cette précision soit limitative, la négligence, UpToTen ne sera responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation des matériaux du site (ou de l'impossibilité de les utiliser), même si UpToTen ou un représentant autorisé de cette société avait été averti de la possibilité de ces dommages. La législation applicable peut interdire la limitation ou l'exclusion de responsabilité pour les dommages indirects ou subséquents ; il est donc possible que les limitations et exclusions ci-dessus mentionnées ne vous soient pas applicables. Néanmoins, la responsabilité financière totale de UpToTen vis à vis de vous, pour la totalité des dommages, pertes et causes d'action (contractuelle, délictuelle, ou autre, y compris, mais sans que cette précision soit limitative, la négligence) ne saurait excéder le prix payé par vous, le cas échéant, pour avoir accès au site.

DÉCHARGE

LES DOCUMENTS DE CE SITE ET LES LIENS " HYPERTEXT " SONT FOURNIS " EN L'ÉTAT " ET SANS AUCUNE GARANTIE, EXPRESSE OU TACITE. DANS TOUTE LA MESURE AUTORISÉE PAR LA LÉGISLATION APPLICABLE, UPTOTEN SE DÉCHARGE DE TOUTES GARANTIES, EXPRESSES OU TACITES.

UPTOTEN NE GARANTIT PAS QUE LES FONCTIONS CONTENUES DANS CES DOCUMENTS ET LES LIENS " HYPERTEXT " SERONT  ASSURÉS SANS INTERRUPTION ET SANS ERREUR, QUE LES DÉFAUTS SERONT CORRIGES, NI QUE CE SITE OU LE SERVEUR QUI LES MET À DISPOSITION SONT EXEMPTS DE VIRUS ET AUTRES COMPOSANTS DANGEREUX.UPTOTEN NE PREND AUCUN ENGAGEMENT ET NE PROMET AUCUNE GARANTIE EN CE QUI CONCERNE L'UTILISATION DE CES DOCUMENTS NI LE RÉSULTAT DE LEUR UTILISATION SUR CE SITE, NI LE RÉSULTAT DE L'UTILISATION DES LIENS " HYPERTEXT " ET LE CONTENU AUQUEL ILS RENVOIENT, EN TERMES D'EXACTITUDE, DE PRÉCISION, DE FIABILITÉ ETC.

LE COÛT INTÉGRAL DES PRESTATIONS NÉCESSAIRES, DE LA RÉPARATION OU DE LA CORRECTION VOUS INCOMBE ENTIÈREMENT (ET NON PAS A UPTOTEN).UPTOTEN NE SAURAIT VOIR SA RESPONSABILITÉ ENGAGÉE DE QUELQUE MANIÈRE QUE CE SOIT ET CE DU FAIT D'AGISSEMENTS DES UTILISATEURS ET DES ENFANTS RÉSULTANT DE LEUR CONSCIENCE IMITATIVE.
IL EST POSSIBLE QUE LA LÉGISLATION APPLICABLE NE PERMETTE PAS L'EXCLUSION DES GARANTIES TACITES; IL EST DONC POSSIBLE QUE LES EXCLUSIONS CI-DESSUS NE VOUS SOIENT PAS APPLICABLES.

Divers

Ces conditions d'utilisation seront régies selon les règle du contrat d'adhésion et analysées selon la législation de l'Île MAURICE, sans application des règles sur les conflits de lois. Dans le cas où une disposition de ces conditions serait illégale, nulle ou inapplicable pour quelque raison que ce soit, elle serait considérée comme n'en faisant pas partie et elle n'affecterait pas la validité ni l'application des autres dispositions.

Nous espérons avoir mis un éclairage suffisant sur le fonctionnement de ce site, et espérons répondre positivement à vos attentes. 

N'hésitez surtout pas à nous contacter pour toute information complémentaire et/ou suggestions. Nous nous ferons un plaisir de vous répondre dans les meilleurs délais.

Pour ce faire contactez : Nous contacter

UpToTen - Astor Court, Port Louis, Île Maurice
Tel: (230) 213 68 37
© UpToTen. All rights reserved

Nous contacter

™, ® , © 1999 -   UpToTen  Tous droits réservés.